Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Mairie de Flines-lez-Mortagne
Place Jean-Marie Decobecq
59158 FLINES-LEZ-MORTAGNE
Tél. : 03.27.26.82.64 – Fax : 03.27.26.90.22

Conception, développement

Mairie de Flines-lez-Mortagne
Françoise Véronnez
Thierry Delfosse
Denis Nollet

Cellule Communication et Informations

Annie Kovacs
Françoise Véronnez
Thierry Delfosse
Denis Nollet

Crédits Photographies

Françoise Veronnez
Thierry Delfosse
Daniel Pintiaux
Jean-Yves Cools
Photos Libres

Accès, utilisation, respect des droits d’auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales.

Vous n’êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’éditeur et/ou l’auteur.

L’ensemble du site relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Rappel de l’article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l’intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Protection de la vie privée et confidentialité

En cas de collecte d’informations nominatives, vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer. Conformément à la loi française (Art 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par courrier à :

Mairie de Flines-lez-Mortagne
Cellule Communication et Informations
Place Jean Marie Decobecq
59158 FLINES-LEZ-MORTAGNE - FRANCE

septembre 2019 :

août 2019 | octobre 2019

Les brèves

Site web ENEDIS

Depuis plus d’un an, ERDF a changé de nom pour ENEDIS, le site web a également changé :

www.enedis.fr/ : gestionnaire du réseau de distribution d’électricité.
Police de sécurité du quotidien
Territoire du Parc naturel transfrontalier du Hainaut - le retour des vergers
Prévention faux vendeurs de calendriers
Arrêté Préfectoral du 10 mars 2017